Conférence des élus sur l’assainissement non collectif du 26 octobre 2011


Assises de l'assainissement non collectifLes 26 et 27 octobre ont eu lieu à Metz les 8èmes assises nationales de l’assainissement non collectif. A cette occasion, l'agence de l'eau Rhin-Meuse et le conseil général de Moselle ont organisé une soirée spécialement dédiée aux élus. 300 personnes étaient présentes.

Les points abordés ont permis de présenter :

  • Les bases réglementaires de l’assainissement non collectif : obligation des communes, des particuliers, zonage d’assainissement
  • La création et la gestion d’un SPANC (Service Public de l’Assainissement Non Collectif)
  • Les opérations de réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif.

La conférence s’est terminée par une intervention de Fernand Hamant, Maire de Pévange (57) qui a présenté l’opération de réhabilitation en cours sur sa commune.

 

Télécharger les documents et présentations de la soirée

1- Les présentations

2- Les documents

3- Le portail sur l'assainissement non collectif

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Assises de l'assainissement non collectif

Assises de l'assainissement non collectif
300 personnes étaient présentes à ce rendez-vous dédié aux élus.
Photos : AERM/Florent Doncourt