Quand les SPANC du bassin Rhin-Meuse se rencontrent à Pont-à-Mousson

Les participants de la journée spanc ©AERM/A.HeuzeFin janvier, plus de soixante techniciens du réseau d’échanges des SPANC du bassin Rhin-Meuse se sont retrouvés à Pont-à-Mousson à l’invitation de l’agence de l’eau.

Cette journée, 2ème édition du genre, en présence de Paul Michelet, directeur général de l’agence de l’eau était animée par Samuel Choinet, coordinateur de ce réseau dynamique.

L’ordre du jour a abordé une diversité de sujets répondant aux préoccupations les plus prégnantes des participants.

Julien Labalette, chargé de mission au Ministère en charge de l’écologie, a dressé un bilan de l’entrée en vigueur des arrêtés parus au printemps 2012, avec des zooms particuliers sur les questions majeures qui devraient trouver réponse dans une communication mise en ligne d’ici la fin du 1er trimestre 2013.
Le représentant du ministère a également présenté l’ensemble des documents références disponibles ou à paraître réalisés par les groupes de travail du plan d’actions national sur l’assainissement non collectif (PANANC), ayant pour ambition de préciser et de faciliter la mise en application des arrêtés.

Une règlementation à préciser

Les participants ont eu l’occasion de donner leurs points de vue sur la « mise en pratique » et ont pu partager leurs difficultés quant à la mise en œuvre réglementaire.

Les filières agréées sous surveillance

L’arrêté « prescriptions techniques » de septembre 2009 a ouvert la porte au développement de nouvelles filières agréées, une révolution dans un domaine où l’épandage souterrain, les filtres à sable ou le tertre filtre étaient depuis longtemps la norme.

Afin d’évaluer les performances de ces nouvelles filières, une étude de suivi in-situ des dispositifs, réalisée en collaboration avec l’IRSTEA, a été lancée par plusieurs conseils généraux de l’ouest de la France. Les premiers résultats présentés par Pierre Artuit, du conseil général de la Mayenne, montrent que les performances in-situ de ces nouvelles filières (et en particulier des micro stations) ne correspondent pas complètement à celles observées sur les plateformes d’essais pour l’obtention des agréments. Même si les résultats présentés doivent encore être confortés par de nouvelles campagnes de mesures in-situ prévues sur les 2 années qui viennent, ils doivent attirer l’attention des particuliers sur l’importance du choix de leurs filières d’ANC mêmes agréées. Ainsi le respect des conditions d’entretien, plus ou moins contraignantes suivant les dispositifs, peut avoir un large impact sur les résultats en sortie de filière.

La maîtrise d’ouvrage privée, c’est possible

La journée s’est terminée avec le témoignage d’Aurore Kaiser, responsable du SPANC du Pays de l’Arbresles (Rhône) ayant conduit 18 opérations groupées de réhabilitation d’installations d’assainissement non collectif (376 installations en 4 ans) sous maîtrise d’ouvrage privée. Dotée d’un important retour d’expériences sur le sujet, elle a expliqué les grandes étapes caractéristiques du montage de ce type de projet tout en donnant son point de vue sur les avantages et les inconvénients.

Les membres du réseau vont poursuivre leurs échanges de manière dématérialisée sur le net et se donnent rendez-vous, au plus tard, pour la 3ème journée d’échanges des SPANC du bassin Rhin-Meuse en 2014.

L’agence de l’eau Rhin-Meuse accompagne l’assainissement non collectif

Dans le cadre de son 10ème programme (2013-2018), l’agence de l’eau Rhin-Meuse propose de nouvelles modalités en faveur de l’assainissement non collectif.
L’agence de l’eau apportera un coup de pouce aux opérations de réhabilitation en assainissement non collectif avec un taux très incitatif de 60%.
L’agence de l’eau offrira également la possibilité d’aider la réhabilitation de l’ensemble des installations non conformes dans les communes dont la mise aux normes de l’assainissement est identifiée comme prioritaire dans le cadre des plans d’actions opérationnelles territorialisées (PAOT). Par ailleurs, la nouveauté du 10ème programme réside dans l’éligibilité des opérations groupées de réhabilitation réalisées sous maîtrise d’ouvrage privée et coordonnées par des structures mandataires (collectivités ou associations).
En matière d’aides au fonctionnement, l’agence de l’eau maintient ses aides aux contrôles et à l’entretien des installations d’assainissement non collectif à respectivement 25 € et 15 € par installation. L’agence de l’eau réévalue ses aides à la réhabilitation à 250 € par installation pour les opérations réalisées sous maîtrise d’ouvrage publique. Enfin, nouveauté : l’animation et la coordination d’opérations groupées de réhabilitation prises en charge par les SPANC, collectivités ou associations est aidée à 100 € par installation.


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Vous souhaitez rejoindre le réseau d’échanges,
n’hésitez pas à contacter Samuel Choinet
samuel.choinet@haute-marne.fr.

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