Le plan de gestion des eaux fixe l'ambition environnementale (ojectifs de bon état des eaux, de réduction des émissions de substances dangereuses) et définit les règles du jeu administratives.
Consultez les SDAGE
Les SDAGE du bassin Rhin-Meuse 2016-2021
Les documents 2016-2021
Tome 1 : Objet et portée du SDAGE des districts du Rhin et de la Meuse
Tome 2 : Objectifs de qualité et de quantité des eaux des districts du Rhin
Tome 3 : Objectifs de qualité et de quantité des eaux du district de la Meuse
Tome 4 : Orientations fondamentales et dispositions
Tome 5 : Modalités de prise en compte du changement climatique dans les SDAGE et les programmes de mesures
Tome 6 : Annexe cartographique du district du Rhin
Tome 7 : Annexe cartographique du district de la Meuse
Les documents d’accompagnement du SDAGE (2016-2021)
Tome 8 : Présentation synthétique de la gestion de l'eau et inventaire des émissions polluantes du district du Rhin
Tome 9 : Présentation synthétique de la gestion de l'eau et inventaire des émissions polluantes du district de la Meuse
Tome 10 : Dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts dans les districts du Rhin et de la Meuse
Tome 11 : Résumé des programmes de mesures du district du Rhin
Tome 12 : Résumé des programmes de mesures du district de la Meuse
Tome 13 : Résumé du programme de surveillance du district du Rhin
Tome 14 : Résumé du programme de surveillance du district de la Meuse
Tome 15 : Dispositif de suivi destiné à évaluer la mise en oeuvre des SDAGE des districts du Rhin et de la Meuse
Tome 16 : Résumé des dispositions prises pour l'information et la consultation du public sur le SDAGE et le programme de mesures des districts du Rhin et de la Meuse
Tomes 17 et 18 : Rapports environnementaux des SDAGE des districts du Rhin et de la Meuse
> Deux volumes distincts pour les districts du Rhin (tome 17) et de la Meuse (tome 18)
Tome 19 : Synthèse des méthodes et critères servant à évaluer l’état chimique et les tendances à la hausse des districts du Rhin et de la Meuse
Tome 20 : Guide des bonnes pratiques pour la gestion des milieux aquatiques dans les districts du Rhin et de la Meuse
La stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau (SOCLE) du bassin Rhin-Meuse
Atlas cartographique Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau du bassin Rhin-Meuse
Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau du bassin Rhin-Meuse
Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau du bassin Rhin-Meuse - Annexe
Arrêté préfectoral portant approbation de la Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau du bassin Rhin-Meuse
Les SDAGE du bassin Rhin-Meuse 2010-2015
Les documents 2010-2015
Chapitre 1 : Objet et portée du SDAGE
Chapitre 2 : Objectifs de qualité et de quantité des eaux - district Rhin
Chapitre 2 : Objectifs de qualité et de quantité des eaux - district Meuse et Sambre
Chapitre 3 : Orientations fondamentales et dispositions
Annexe cartographique du district Rhin
Annexe cartographique du district Meuse et Sambre
Glossaire
Les documents d'accompagnement du SDAGE
1- Présentation synthétique de la gestion de l'eau dans le district "Rhin"
1- Présentation synthétique de la gestion de l'eau dans le district "Meuse et Sambre"
2- Dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts dans les districts "Rhin" et "Meuse et Sambre"
3- Résumé du Programme de mesures du district Rhin
3- Résumé du Programme de mesures du district "Meuse et Sambre"
4- Résumé du Programme de surveillance du district "Rhin"
4- Résumé du Programme de surveillance du district "Meuse et Sambre"
5- Dispositif de suivi destiné à évaluer la mise en oeuvre des SDAGE des districts "Rhin" et "Meuse et Sambre"
6- Dispositions prises pour l'information et la consultation du public sur le SDAGE et le programme de mesures
7- Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique du district hydrographique "Rhin"
7- Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique du district hydrographique "Meuse et Sambre"
8- Eléments spécifiques aux eaux souterraines découlant de la Directive 2006/118/CE sur la protection des eaux souterraines du district "Rhin"
8- Eléments spécifiques aux eaux souterraines découlant de la Directive 2006/118/CE sur la protection des eaux souterraines du district "Meuse et Sambre "
9- Rapport environnemental du SDAGE du district "Rhin"
9- Rapport environnemental du SDAGE du district "Meuse"
9- Rapport environnemental du SDAGE - Avis du Préfet coordonateur de bassin
10- Guide des bonnes pratiques pour la gestion des milieux aquatiques dans les districts "Rhin" et "Meuse et Sambre"
Les tableaux de bord du SDAGE
District Rhin
Le tableau de bord 2011 du SDAGE
Le tableau de bord 2013 du SDAGE
District Meuse
Le tableau de bord 2011 du SDAGE
Le tableau de bord 2013 du SDAGE
