Dans cette page sont regroupés :
- Des documents de référence ayant été utilisés pour l’élaboration des SDAGE et des documents d’accompagnement
- Des documents de synthèse présentant les principales informations contenues dans les SDAGE et les PDM 2022-2027
- Des documents de vulgarisation et guides de lecture
- Les méthodologies utilisées
- Les couches SIG ayant servi à l’élaboration des cartes contenues dans les différents tomes constituant le SDAGE et les PDM
Pour avoir accès aux documents d’aide à la lecture des SDAGE 2022-2027 en un clic
Les documents de vulgarisation et grilles de lecture
Grille de lecture des orientations fondamentales et dispositions des SDAGE 2022-2027
Fichier Excel - Fichier Open Office
Grille de lecture des orientations fondamentales et dispositions des SDAGE 2022-2027 en lien avec l’urbanisme et l’aménagement du territoire
Fichier Excel - Fichier Open Office
Aide à la lecture des SDAGE 2022-2027 : Assainissement temps sec et non-collectif
Aide à la lecture des SDAGE 2022-2027 : Assainissement par temps de pluie
Aide à la lecture des SDAGE 2022-2027 : Ressources en eau
Aide à la lecture des SDAGE 2022-2027 : Zones humides
Aide à la lecture des SDAGE 2022-2027 : Milieux aquatiques
Aide à la lecture des SDAGE 2022-2027 : Agriculture
Aide à la lecture des SDAGE 2022-2027 : Portée juridique des SDAGE 2022-2027
Aide à la lecture des SDAGE 2022-2027 : SDAGE et Activités économiques hors agriculture
Aide à la lecture des SDAGE 2022-2027 : SDAGE et AEP
Aide à la lecture des SDAGE 2022-2027 : les objectifs environnementaux
Guide pour la prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme
Guide (septembre 2026)
Foire aux questions
Les documents de références
Districts du Rhin et de la Meuse
Etat actuel des eaux des districts du Rhin et de la Meuse / SDAGE 2022-2027
Pressions : masses d'eau superficielles / SDAGE 2022-2027
Liste des captages sensibles ou prioritaires des SDAGE 2022-2027
Registre des zones protégées des districts du Rhin et de la Meuse / SDAGE 2022-2027
International
District hydrographique international du Rhin / Plan de gestion faitier 2022-2027
District hydrographique de la Meuse / Plan de gestion faitier 2022-2027
Les documents de synthèse
Généralités sur les SDAGE 2022-2027 et les PDM associés
Synthèse des SDAGE 2022-2027 et des PDM associés
Liste des sites de baignades naturelles suivies par l’Union européenne – Qualité des eaux en 2019
Traitement de la consultation des assemblées et des parties prenantes
Synthèse des résultats de la consultation du public
Objectifs d’état écologique des masses d’eau de surface pour la période 2022-2027
Objectifs d’état chimique des masses d’eau de surface pour la période 2022-2027
Objectifs de réduction des substances pour la période 2022-2027
Liste des couches SIG
Objectifs environnementaux des masses d'eau SDAGE 2022-2027
Captages prioritaires et sensibles du SDAGE 2027
Etat des masses d'eau SDAGE 2022-2027 (version rapportage 2022)
Pressions exercées sur les masses d'eau
Programme de surveillance 2022-2027
