Organisation des services de l'agence de l'eau

Près de 200 personnes réparties en 9 services ou directions travaillent à l'agence de l'eau Rhin-Meuse.
Accédez ci-dessous à la description des missions de chacun d'eux. 


En date du 21/01/2020

La direction des ressources humaines

La direction des ressources humaines propose et met en œuvre la politique de gestion des ressources humaines de l'établissement. A cette fin, elle  assure la paie, la gestion administrative et statutaire du personnel ainsi que la politique sociale de l'établissement, propose et met en œuvre  la politique de gestion des emplois, des effectifs et des compétences.

Elle anime et coordonne le dialogue social avec les organisations syndicales.

Elle assure une fonction de conseil et d’expertise auprès de l’ensemble des services de l’agence de l’eau, avec qui, elle propose et met en œuvre le plan annuel de formation.

Elle organise les recrutements et participe à l’amélioration des conditions de travail.

La direction des systèmes d’information

La direction des systèmes d’information définit et met en œuvre les systèmes d'information destinés au pilotage et à la gestion des différentes activités de l’agence de l'eau. Elle propose, met en place et gère les moyens techniques nécessaires aux systèmes d'information et planifie leur évolution dans le cadre d'un schéma directeur.

La direction des systèmes d’information se compose de deux services : un service « administration des données, études et décisionnel » et d’un service « intégration, production et exploitation ».

La direction des achats et du patrimoine

La direction des achats et du patrimoine a pour missions :

- d’une part d’établir et de piloter la stratégie immobilière de l’établissement, d’assurer le fonctionnement et la maintenance du patrimoine, et d’apporter les services en lien avec la logistique opérationnelle à toutes les unités ;
- d’autre part, d’établir et piloter la stratégie d’achats  de l’établissement conformément au Code de la commande publique, afin de  sécuriser les actes contractuels qui en découlent.

La direction des redevances et des finances

La direction des redevances et des finances établit  les  redevances perçues par l’agence de l’eau en application du principe de prévention et de réparation des dommages à l’environnement.
Elle réalise le suivi du fonctionnement de l’ensemble des ouvrages épuratoires du bassin Rhin-Meuse.
Elle effectue le pilotage budgétaire et financier de l’établissement.

La direction se compose de deux services :
- un service « finances » en charge de l’élaboration et du suivi de l’exécution budgétaire, de la tenue de la comptabilité du programme pluriannuel  d’intervention et de la comptabilité des autorisations d’engagement,
- un service « redevances et primes » chargé à la fois :
    -> d’établir, d’émettre les redevances instituées par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques
    -> de collecter et exploiter les données issues l’autosurveillance des ouvrages d’épuration (tout type confondu) afin d’instruire les primes de résultats en assainissement collectif et de sécuriser les assiettes redevances.

La direction de la Connaissance, de la planification, du Programme et des Politiques d’intervention

La direction des aides et de l’action territoriale

La direction des aides et de l’action territoriale est chargée de la mise en œuvre des politiques d’intervention et de la représentation de l’agence sur le territoire. Elle assure la conduite des projets auprès de l’ensemble des acteurs de son territoire d’intervention (collectivités, industriels, agriculteurs, associations, chambres consulaires…) : émergence, orientation des projets soumis à l’établissement, instruction des demandes d’aides et suivi des projets aidés, construction et portage de différents partenariats permettant de définir des stratégies concertées et d’inscrire des actions dans la durée. Elle contribue également, notamment en lien avec les services de l’État, à l’identification des cibles/actions locales prioritaires à mettre en œuvre pour l’atteinte des objectifs environnementaux fixés.

Elle comprend 4 services et une mission :
- un service traitant de l’eau dans la ville (aménagements industriels et urbains) : assainissement, gestion des eaux pluviales, eau potable, industrie et artisanat
- un service traitant des espaces naturels et agricoles : agriculture, milieux naturels, biodiversité
- un pôle chargé de la coordination territoriale responsable du déploiement des contrats de territoire
- un pôle « appui et missions transverses » regroupant les missions nécessaires au pilotage de la direction
- une mission coopération internationale.

La délégation à la communication

La délégation à la communication concourt aux enjeux de l’établissement en matière de porté à connaissance, de mise à disposition, de transparence et de communication vis-à-vis des partenaires de l’agence de l’eau et du public. Elle concourt également au développement d'une politique interne d'information et de communication. A ce titre, elle propose et met en oeuvre une stratégie globale de communication de l'établissement dans le cadre des missions de celui-ci et de ses axes stratégiques.
Pour cela, la délégation organise et produit les outils et vecteurs d’information, de diffusion et de valorisation des actions et des politiques de l’agence de l’eau (publications, événements, relations presse, sites internet,…).
Elle met en œuvre la stratégie de communication des instances de bassin pour l’information, la participation et la consultation du public au sens de la directive cadre sur l’eau.

Elle a la responsabilité des actions d’éducation à l’environnement. Elle met à disposition, dans le cadre de sa mission de service public, les ressources informationnelles.

L'agence comptable

L'agence comptable regroupe les activités de contrôle de la régularité des dossiers d’aides, assure la tenue du compte bancaire de l’établissement et effectue le maniement des fonds et des valeurs. Elle est en charge du recouvrement des produits,  tient  la comptabilité générale et la comptabilité budgétaire des crédits de paiement et des recettes,  assure le recouvrement des produits, élabore le compte financier de l’établissement.

L’agent comptable est directement rattaché au Directeur général, et assure de manière indépendante l’ensemble des activités liées au dénouement comptable. Il assure l’interface entre ses services et les services de l’ordonnateur.