Plans de gestion des eaux du territoire et programmes de mesures

Dans cette rubrique sont regroupés :

  • Des documents de référence ayant été utilisés pour l’élaboration des SDAGE et des documents d’accompagnement
  • Des documents de synthèse présentant les principales informations contenues dans les SDAGE et les PDM 2016-2021
  • Des documents de vulgarisation et guides de lecture
  • Les méthodologies utilisées
  • Les couches SIG ayant servi à l’élaboration des cartes contenues dans les différents tomes constituant le SDAGE et les PDM (prochainement disponibles)

Les documents de vulgarisation et grilles de lecture

Document
Synthèse SDAGE et programmes de mesures 2016-2021
Généralités sur le cycle de gestion 2016-2021
Portée juridique du SDAGE
SDAGE et urbanisme
SDAGE et objectifs
SDAGE et milieux
SDAGE et assainissement
SDAGE et agriculture
SDAGE et eaux pluviales
SDAGE et Changement climatique
SDAGE et alimentation en eau potable
SDAGE et activités économiques (hors agriculture)
SDAGE et zones humides
Programmes de mesures Rhin et Meuse
Grille de lecture des orientations fondamentales et dispositions du SDAGE (tome 4)

Les documents de synthèse

Document
Objectifs d’état écologique des masses d’eau de surface
Objectifs d’état chimique des masses d’eau de surface
Etat des masses d’eau de surface par état
Etat des masses d'eau de surface par paramètre
Traitement de la consultation des assemblées et des parties prenantes
Synthèse des résultats de la consultation du public
Liste des réservoirs biologiques

Liste des captages dégradés du bassin Rhin-Meuse

Liste des DUP prioritaires du bassin Rhin-Meuse sont accessibles en utilisant les liens suivant (disposition T1-O1.1-D1 du tome 4 du SDAGE) :

pour l’ancienne région Alsace
http://www.ars.alsace-champagne-ardenne-lorraine.sante.fr/index.php?id=174761

pour l’ancienne région Champagne-Ardenne
http://www.ars.alsace-champagne-ardenne-lorraine.sante.fr/Perimetres-de-protection.191704.0.html

pour l’ancienne région Lorraine
http://www.ars.alsace-champagne-ardenne-lorraine.sante.fr/index.php?id=191682

Les documents de référence

Documents
L'arrêté SGAR n°2015-327 en date du 30/11/15 portant approbation des SDAGE et Programmes de mesures associés
L’avis de l’autorité environnementale
La délibération n°2015/16 portant sur l'avis du Comité de bassin sur la mise à jour des SDAGE Rhin et Meuse
La délibération n°2015/17 portant sur l'avis du Comité de bassin sur la mise à jour des programmes de mesures Rhin et Meuse
La délibération n°2015/06 portant sur l'approbation de la commission planification du Comité de bassin sur la mise à jour des SDAGE Rhin et Meuse
La déclaration environnementale des SDAGE des districts Rhin et Meuse
Les plans de gestion des risques d'inondation
Le registre des zones protégées
L’arrêté préfectoral de surveillance
L'état des lieux 2013

Les documents internationaux

Plan de gestion 2016-2021 / District international du Rhin / Secteur de travail international Moselle-Sarre (Partie B)
Plan de gestion 2015 coordonné au niveau international du district hydrographique international Rhin (partie A = partie faîtière) - Décembre 2015
Plan de gestion du district international de la Meuse (Partie faîtière) / 2ème cycle de la Directive cadre sur l’eau

Liste des couches SIG

Documents
Liste des couches SIG des cartes SDAGE et Programmes de mesures

Méthodes

Document
Analyses économiques menées dans le cadre des programmes de mesures et de la détermination des objectifs
Définition des mesures des programmes de mesures 2016-2021
Evaluation de l’état des masses d’eau de surface
Détermination des objectifs d’état des masses d’eau de surface