Dans cette rubrique sont regroupés :
- Des documents de référence ayant été utilisés pour l’élaboration des SDAGE et des documents d’accompagnement
- Des documents de synthèse présentant les principales informations contenues dans les SDAGE et les PDM 2016-2021
- Des documents de vulgarisation et guides de lecture
- Les méthodologies utilisées
- Les couches SIG ayant servi à l’élaboration des cartes contenues dans les différents tomes constituant le SDAGE et les PDM
Les documents de vulgarisation et grilles de lecture
Les guides pour la mise en œuvre du SDAGE
| Documents |
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Guide pour la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec les SDAGE et PGRI |
Les documents de synthèse
| Document |
| Objectifs d’état écologique des masses d’eau de surface Objectifs d’état chimique des masses d’eau de surface |
| Etat des masses d’eau de surface par état Etat des masses d'eau de surface par paramètre |
| Traitement de la consultation des assemblées et des parties prenantes |
| Synthèse des résultats de la consultation du public |
| Liste des réservoirs biologiques |
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Liste des DUP prioritaires du bassin Rhin-Meuse sont accessibles en utilisant les liens suivant (disposition T1-O1.1-D1 du tome 4 du SDAGE) : pour l’ancienne région Alsace pour l’ancienne région Champagne-Ardenne pour l’ancienne région Lorraine |
|
Tableaux de bord de suivi des SDAGE 2016-2021 adoptés par le Comité de bassin |
Les documents de référence
Liste des couches SIG
| Documents |
| Liste des couches SIG des cartes SDAGE et Programmes de mesures |
