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mis à jour le 15-Mai-2009

Entreprises

Vous êtes un artisan, vous représentez une PME, une industrie : cette page a pour mission de vous guider dans votre recherche d'informations.
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Vos interlocuteurs à l'agence de l'eau

Saisissez le nom de votre commune afin de connaître le territoire auquel vous appartenez

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  • Instruction des aides et suivi administratif et financier des dossiers (Cliquez sur le territoire auquel vous appartenez ou saisissez le nom de votre commune ci-dessus) >
> Meuse > Moselle aval > Rhin aval Sarre - Nied > Rhin amont > Moselle amont
 

De quelles aides pouvez-vous bénéficier ?

En savoir plus sur les aides accordées dans le cadre du 9ème programme d'intervention 2007-2012 de l'agence de l'eau Rhin-Meuse

Téléchargez le formulaire de demande d'aide
Téléchargez les formulaires de déclaration d'activité polluante et de prélèvement


Comment et par qui êtes-vous représenté au niveau des instances de bassin ?

le comité de bassin, le conseil d'administration et leur commission

 

Quel programme d’action ?

L’agence de l’eau, dans le cadre de son 9ème programme d'intervention 2007-2012, mène des actions en lien avec les industries, PME-PMI et artisans.


Les rejets industriels et le Milieu naturel

• Vous recherchez des données globales sur la dépollution industrielle, les rejets ?
• Vous recherchez des données précises sur la dépollution industrielle, les rejets ?
• Vous voulez connaître l'état des rivières proches de votre société ?
La qualité des eaux souterraines
Elimination des boues d'épuration
Les prélèvements en eau


Le prix de l’eau

• Données générales, données chiffrées. Quelles sont les différences à l’échelle du bassin ?
Pourquoi ces différences ?


Les documents de référence pour le bassin Rhin-Meuse

Le compte-rendu d'activité 2008 de l'agence de l'eau Rhin-Meuse
L'agence de l'eau Rhin-Meuse en chiffres (en version PDF, 2,8Mo)
La Directive Cadre Européenne
• Le SDAGE, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
• Les SAGE, schémas de gestion et d’aménagement des eaux du bassin

 

Vous recherchez des références bibliographiques, des documents, des guides techniques et pratiques, des articles sur le thème de l’eau et l’environnement ?

 

 
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