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Assainissement

Les documents relatifs aux assises nationales de l'assainissement non collectif

• Les présentations et les documents de la soirée des élus

Les documents relatifs aux journées "assainissement des petites collectivités"

• Les présentations et documents liés

Documents d'intervention de l'agence de l'eau Rhin-Meuse (pour les collectivités formant des agglomérations d'assainissement de moins de 2000 équivalent-habitants)

• Modalités générales d’intervention de l’agence de l’eau Rhin-Meuse
• Définition des niveaux de priorité d’assainissement - Représentation cartographique

Lien assainissement et restauration milieu

• NOUVEAU Aménagements des milieux naturels en aval de station d’épuration - Zone de rejet végétalisée (pdf 2 Mo)
• Cadre de CCTP pour le diagnostic de l'état physique des milieux recepteurs des rejets du système d'assainissement
• Travaux d'assainissement et d'alimentation en eau potable ou comment faire bon ménage avec les milieux aquatiques et les zones humides - techniques d'aménagement respectueuses des milieux naturels 2008 (pdf 2 Mo)

Les guides

• NOUVEAU Le guide méthodologique sur l’assainissement des petites collectivités en Lorraine
• Le guide de recommandations pour la préparation des contrats pluriannuels d’assainissement
• Charte de qualité des réseaux d'assainissement
• Filtres plantés de roseaux : cadre guide pour un cahier des clauses techniques particulière

Documents techniques

• Cadre de programme d'opération
• Les procédés d'épuration des petites collectivités du bassin Rhin-Meuse
  Eléments de comparaison techniques et économiques
• Le contrôle assainissement
  • Note d’application du fascicule 70 du cahier des clauses techniques générales relatif aux ouvrages d’assainissement
  • Modèles de cahiers des charges des différents types de contrôle
    • Inspection visuelle et télévisuelle
    • Contrôle de compactage
    • Epreuves d'étanchéité
  • Fiche récapitulative de contrôle et de réception des réseaux d’assainissement
• Recommandations pour le bon fonctionnement des stations d’épuration filtres plantés de roseaux
• Charte qualité des réseaux d'assainissement Marne - Meuse - Haute-Marne