Les actualités de 2009

Près de 500 000 données supplémentaires pour les eaux souterraines sur le système d'information sur l'eau
491 000 nouvelles analyses de qualité des eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse sont publiées depuis octobre 2009. Ces nouvelles données correspondent aux analyses réalisées sur 252 points de suivi au cours de l’année 2008.
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Masses d'eau - Données d'octobre 2009
Accédez aux objectifs d'état fixés par les SDAGE et aux coûts induits par les programmes de mesures des 664 masses d'eau du bassin Rhin-Meuse.
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Les résultats du contrôle sanitaire de la qualité de l’eau potable disponibles sur internet
Les résultats du contrôle sanitaire de la qualité de l’eau potable sont maintenant diffusés sur le site internet du ministère de la santé. Suivez ce lien pour consulter les données de votre commune : http://www.sante-sports.gouv.fr/resultats-du-controle-sanitaire-de-la-qualite-de-l-eau-potable.html

2 journées pour convaincre
Revivez, en images et en vidéo, les journées de démonstration Zéro pesticide organisées par l'agence de l'eau Rhin-Meuse, la FREDON Lorraine et les villes de Metz et Sarreguemines.
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Communiqué de presse / Adoption des plans de gestion des eaux, dernière ligne droite
A l’issue de cinq années de concertation et de travaux, le Comité de bassin consacre ses deux dernières réunions de l’année à la finalisation puis l’adoption des Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Rhin-Meuse, versions françaises des plans de gestion des eaux demandés aux États membres par la directive cadre sur l’eau d’octobre 2000.
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Portail documentaire des documents techniques sur l’eau et les milieux aquatiques
Vous êtes à la recherche de documents techniques sur l’eau et les milieux aquatiques ? Utilisez désormais le site internet www. documentation.eaufrance.fr. Mis en place par l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema), ce portail documentaire en libre accès recense des rapports, des études, des articles, publiés en français sur la ressource en eau et les milieux aquatiques. Ouvert à tous les publics, non spécialistes et praticiens du monde de l’eau, ce portail est alimenté par des contributeurs publics comme les agences de l’eau et les organismes de recherche.
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L’agence de l’eau Rhin-Meuse incite les collectivités à ne plus utiliser de pesticides pour l’entretiende leurs espaces verts
L’agence de l’eau Rhin-Meuse s'engage pour la réduction de l'usage des pesticides dans les collectivités. Elle a diffusé aux 3 300 maires du bassin la plaquette “Zéro pesticide, l’agence de l’eau peut vous aider” pour les inciter à passer à l’action.
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Identification des 507 captages « Grenelle »
Lors des tables rondes du Grenelle Environnement, la préservation à long terme des ressources en eau utilisées pour la distribution d’eau potable a été identifiée comme un objectif particulièrement prioritaire. Une des actions qui a été retenue pour répondre à cet objectif est d’assurer la protection de l’aire d’alimentation de 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses d’ici 2012. La liste est aujourd'hui arrêtée, dans le bassin Rhin-Meuse 54 captages sont concernés.
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Vers l’adoption des plans de gestion des eaux dans le bassin Rhin-Meuse
Le Comité de bassin Rhin-Meuse s’est réuni sous la présidence de Claude Gaillard à Strasbourg, le 29 juin 2009, au Conseil régional d’Alsace. Il a examiné les avis exprimés par ces acteurs institutionnels et a décidé des modalités de leur prise en compte dans les projets de plans de gestion des eaux des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse, dont les dispositions et les mesures devront s’appliquer au 1er janvier 2010.
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Adoption définitive, à la quasi-unanimité, du projet de loi Grenelle 1
Après deux lectures dans chaque chambre, toutes couronnées par un vote quasi unanime, l’Assemblée nationale puis le Sénat ont aujourd’hui définitivement adopté le projet de loi qui transcrit les engagements pris par les acteurs du Grenelle et repris par le Président de la République.
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Toute l'activité 2008 de l'agence de l'eau
Redécouvrez toute l'activité 2008 de l'agence de l'eau Rhin-Meuse à travers le rapport d'activité. Pour la 1ère fois, le document fait le lien direct avec l’essentiel des 32 objectifs (et des 68 actions) du contrat de performance 2007-2012 entre l’agence de l’eau et le Ministère chargé du développement durable.
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Pour son premier anniversaire, le système d'information sur l'eau Rhin-Meuse s'enrichit de nouvelles fonctionnalités
Hydromorphologie, rejets industriels ou encore zones humides étaient autant de thèmes qui manquaient au service de mise à disposition de données sur l'eau du bassin Rhin-Meuse. Le manque est comblé puisque le service s'est enrichi de ces données supplémentaires et offre également à l'internaute de nouveaux services (export en pdf, lien paramétrés, ...).
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Synthèse nationale de la consultation du public
Télécharger la synthèse nationale des résultats de la consultation du public.
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Grenelle de la mer : consultation en régions
La consultation du Grenelle de la mer s'est arrêtée à Strasbourg le 24 juin dernier, suite à l'invitation du Préfet de la région Alsace Pierre-Etienne Bisch.
En savoir plus sur le site de la DIREN Alsace.

Déclaration des puits et forages réalisés pour les usages domestiques
Le ministère du Développement Durable a ouvert au public, en partenariat avec le ministère chargé de la Santé et le ministère de l’Intérieur et des Collectivités territoriales, le site internet consacré aux « Forages domestiques ». Le site « Forages domestiques » a été créé en application de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques qui impose, depuis le 1er janvier 2009 , une déclaration au maire des puits et forages réalisés pour les usages domestiques d’une famille.
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De la terre à la mer, la contribution des comités de bassin au Grenelle de la mer
230 délégués des comités de bassin se sont réunis le 16 juin à la Baule pour débattre des propositions des groupes de travail du Grenelle de la mer. Venus de toutes les régions de la France métropolitaine et d’outre mer, ils ont élaboré des propositions que leurs présidents ont présenté hier à Chantal Jouanno, secrétaire d’État chargée de l’Écologie, auprès du ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire.
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Réseau D, collecter et recycler toujours plus
La fédération française du bâtiment de Lorraine a présenté mardi 16 juin son opération régionale de collecte des déchets de chantier baptisée "Réseau D". Cette opération a été présentée le 16 juin dans une entreprise exemplaire.
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Donnez votre avis sur la coordination internationale !
Les différents documents relatifs à l'avancée des travaux internationaux de concertation sont mis à la disposition du public. Découvrez les et donnez votre avis ! 

Samedi 20 juin, fête de la rivière de l'Avières dans les Vosges
Cette année l'Avière est parrainée par 19 classes vosgiennes. Près de 450 élèves des écoles de Domèvre sur Avière, d'Uxegney, de Frizon, de Nomexy, de Châtel sur Moselle et de Girancourt se sont investis toute l'année avec leurs équipes éducatives.
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Le 88^ème Congrès de l'ASTEE se déroule à Nice, du 10 au 12 juin 2009
Lié à l'actualité européenne, le thème du congrès sera : les services publics locaux de l'environnement et l'Europe : enjeux et opportunités. Les Institutions européennes et françaises seront questionnées ainsi que les premiers acteurs de leur mise en oeuvre, les collectivités territoriales. Le modèle de gouvernance française répond-il aux exigences européennes tant en matière de délai que d'impacts ?
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Substances dangereuses pour l’eau, suivi mensuel demandé
L’atteinte du bon état des eaux voulu par la directive cadre européenne passe par la recherche et la réduction des substances dangereuses pour l‘eau. Les industriels sont directement concernés. Un premier inventaire de ces substances est achevé depuis 2007. Place aujourd’hui à un suivi mensuel des rejets défini par arrêté préfectoral et à la mise en place de solutions de substitution. Explication avec Solange Gionta, ingénieur à la direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (Drire) de Lorraine.

Information règlementaire relative au contrôle de l'assiette des redevances
Une habilitation est désormais obligatoire pour réaliser des contrôles d’assiettes de redevances pour le compte de l’agence de l'eau. Les contrôles externalisés par l’agence de l'eau concernent les redevances pour pollution domestique et modernisation des réseaux de collecte ainsi que les redevances pour  prélèvement sur la ressource en eau.
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0 pesticide, Metz s'engage
La ville de Metz et l'agence de l'eau Rhin-Meuse ont signé ce 3 avril une convention de partenariat visant à réduire la pollution par les pesticides en zone urbaine. Metz s'engage à supprimer totalement les pesticides d'ici 3 ans ; l'agence de l'eau lui apportant un soutien technique et financier pour l'ensemble des investissements à venir.
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RIFE 2 : faire émerger des bonnes pratiques en matière de gestion environnementale dans les entreprises
L'agence de l'eau Rhin-Meuse, à travers la thématique sur l'utilisation rationnelle de l'eau est partenaire méthodologique de RIFE 2, projet dont l'objectif est de faire émerger des bonnes pratiques en matière de gestion environnementale dans les entreprises.
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Colloque « jardinage écologique », forte participation des relais locaux
Plus de 200 personnes ont répondu présent à l’invitation de la Région Lorraine et de l’Agence de l’eau ce mercredi 1er avril 2009, à Metz pour un colloque sur le thème « pratiques de jardinage respectueuses de l’environnement : Quel rôle des acteurs locaux ? »
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Aux assemblées de donner leur avis
La directive cadre sur l'eau demande l'adoption d'un plan de gestion des eaux en décembre 2009. Avant-dernière étape avant cette adoption, la consultation des assemblées (chambres consulaires, conseils généraux, régionaux) a débuté le 15 janvier pour une période de 4 mois.
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Pour un bon état chimique des eaux de surface
La directive du 16 décembre 2008 sur la qualité des eaux de surface a été publiée. Cette directive fixe des normes de qualité des polluants classés comme substances prioritaires. Ces normes seront à respecter en vue d'atteindre le bon état des eaux demandé par la directive cadre sur l'eau (DCE) d’ici 2015.
Claire Riou, ingénieur d’étude à l’agence de l’eau Rhin-Meuse nous éclaire.

La journée mondiale de l'eau a été célébrée le 22 mars
La journée mondiale de l'eau a lieu chaque année le 22 mars. Elle a mis cette année l'accent sur les eaux transfrontalières. L'agence de l'eau Rhin-Meuse, établissement public du ministère du développement durable, inscrit son action dans la gestion intégrée de deux bassins versants internationaux, celui du bassin de la Meuse internationale et celui du Rhin international et dans la démarche européenne de la directive cadre sur l'eau.
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"Redevance phyto" : un site internet au service des distributeurs de produits phytosanitaires
Le ministère du Développement durable ouvre le site internet « Redevance Phyto & Traçabilité des Ventes » qui s’adresse aux distributeurs agréés de produits phytosanitaires (pesticides) afin de les aider à satisfaire deux obligations introduites par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 : établir la déclaration au titre de la redevance pour pollutions diffuses et transmettre aux Agences de l’eau le bilan annuel des ventes réalisées en 2008.
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Un nouveau vote quasi-unanime pour la loi Grenelle
Les sénateurs viennent massivement d’adopter par 312 voix le projet de loi de programme des engagements du Grenelle Environnement, ou « Grenelle 1 », après le vote à la quasi unanimité à l’Assemblée nationale le 21 octobre 2008.
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En savoir plus sur les principaux points adoptés en séance

Mise aux normes des stations d’épuration : signature de deux conventions de prêt
Jean-Louis BORLOO a signé le 20 février dernier avec Augustin de ROMANET, directeur général de la Caisse des Dépôts, deux conventions cadres de prêt pour la finalisation de la mise aux normes des stations d’épuration. Le montant de ces prêts s’élève à 1,2 milliard d’euros pour la Métropole et à 300 millions d’euros pour l’Outre-mer.
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Ouverture du portail de télédéclaration
Le portail de télédéclaration des redevances versées aux agences de l'eau est ouvert.
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Grenelle II : plusieurs dispositions sur l’eau
Le Conseil des ministres a adopté le 7 janvier dernier le projet de loi Grenelle II qui doit venir compléter le premier volet du Grenelle voté à l’unanimité par l’Assemblée nationale le 21 octobre dernier. Plusieurs dispositions concernent directement le domaine de l’eau.
Lire la suite sur le site de la revue L'eau, l'industrie, les nuisances

Gestion des zones humides : Chantal JOUANNO, Secrétaire d'Etat à l'Ecologie crée un groupe national sur le modèle du Grenelle
A l’occasion de la « journée mondiale des zones humides », Chantal JOUANNO, Secrétaire d'Etat à l'Ecologie, a annoncé sa feuille de route pour la gestion de ces milieux remarquables en France.
Lire le communiqué de presse du ministère du développement durable

Le projet de loi Grenelle Environnement au Sénat
Après son adoption à la quasi-unanimité par l’Assemblée nationale au mois d’octobre 2008, le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle Environnement est présenté au Sénat depuis le mardi 27 janvier 2009.
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Chantal Jouanno nommée secrétaire d’Etat à l’Ecologie
Sur la proposition du Premier ministre, le président de la République a nommé Mme Chantal Jouanno secrétaire d’État chargée de l’Ecologie, auprès du ministre d’État, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire.

Découvrez les résultats de la consultation du public 2008
Un mois après la fin de la consultation, à laquelle 81 000 lorrains, alsaciens et champardennais ont participé, les résultats sont aujourd'hui publiés.
Le public s'est positionné sur les enjeux environnementaux des futurs plans de gestion pour l'eau du bassin Rhin-Meuse.
Consultez les résultats en ligne

Assainissement des petites collectivités, deux journées pour échanger
L’assainissement des petites collectivités est un enjeu important pour la reconquête de la qualité des eaux du bassin Rhin-Meuse. C’est pourquoi l’agence de l’eau a invité les maîtres d’œuvre pour présenter et échanger autour des étapes-clés constitutives d’un programme d’assainissement.
Lire la suite et télécharger les documents de la journée

La DCE, combien cela coûte chez nous et chez vous ?
Cinq pays frontaliers, acteurs de la directive cadre sur l’eau dans les bassins du RHIN et de la MEUSE ont partagé leurs chiffres l’instant d’une journée à Strasbourg sous l’égide du Comité de bassin Rhin Meuse.
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Le Comité de bassin Rhin-Meuse examine l’avis du public et prépare la consultation des assemblées territoriales
Le 28 novembre, réuni à Metz sous la présidence de Claude Gaillard, au Centre des Congrès, le Comité de bassin Rhin-Meuse a pris connaissance des avis du public lorrain, alsacien et champardennais récemment consulté sur les projets de gestion des eaux Rhin et Meuse (SDAGE) et le programme d’actions à mettre en place pour retrouver le bon état des eaux en 2015.
Lire le communiqué de presse
Consultez les résultats en ligne

ARCHIVES de 2008