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mis à jour le 18-Déc-2009

Les SDAGE et les programmes de mesures soumis à l'approbation du Comité de bassin du 27 novembre 2009

Télécharger l'arrêté SGAR n°2009-523 du 27 novembre 2009 portant approbation des SDAGE et PdM

 
Les documents programmes de mesure poid / Ko
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Le programme de mesures du district Rhin 838 Ko
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Le programme de mesures du district Meuse 921 Ko
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Les documents SDAGE poid / Ko
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Chapitre 1 : Objet et portée du SDAGE 838 Ko
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Chapitre 2 : Objectifs de qualité et de quantité des eaux - district Rhin 921 Ko
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Chapitre 2 : Objectifs de qualité et de quantité des eaux - district Meuse et Sambre 1 474 Ko
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Chapitre 3 : Orientations fondamentales et dispositions 1312 Ko
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Annexe cartographique du district Rhin 10 Mo
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Annexe cartographique du district Meuse et Sambre 5 890 Ko
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Glossaire 393 Ko
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Les documents d'accompagnement du SDAGE poid / Ko
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1- Présentation synthétique de la gestion de l'eau
dans le district "Rhin"
1 799 Ko
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1- Présentation synthétique de la gestion de l'eau
dans le district "Meuse et Sambre"
1 777 Ko
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2- Dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts dans les districts "Rhin" et "Meuse et Sambre" 933 Ko
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3- Résumé du Programme de mesures du district Rhin 1 054 Ko
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3- Résumé du Programme de mesures du district "Meuse et Sambre" 900 Ko
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4- Résumé du Programme de surveillance du district "Rhin" 1 463 Ko
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4- Résumé du Programme de surveillance du district "Meuse et Sambre" 1 075 Ko
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5- Dispositif de suivi destiné à évaluer la mise en oeuvre
des SDAGE des districts "Rhin" et "Meuse et Sambre"
778 Ko
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6- Dispositions prises pour l'information et la consultation
du public sur le SDAGE et le programme de mesures
1 672 Ko
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7- Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique
du district hydrographique "Rhin"
5 908 Ko
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7- Note d'évaluation du potentiel hydroélectrique
du district hydrographique "Meuse et Sambre "
4 174 Ko
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8- Eléments spécifiques aux eaux souterraines découlant de la Directive 2006/118/CE sur la protection des eaux souterraines du district "Rhin" 900 Ko
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8- Eléments spécifiques aux eaux souterraines découlant de la Directive 2006/118/CE sur la protection des eaux souterraines du district "Meuse et Sambre " 874 Ko
Pdf
9- Rapport environnemental du SDAGE du district "Rhin" 4 588 Ko
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9- Rapport environnemental du SDAGE du district "Meuse" 3 375 Ko
Pdf
9- Rapport environnemental du SDAGE - Avis du Préfet coordonateur de bassin 121 Ko
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10- Guide des bonnes pratiques pour la gestion des milieux aquatiques
dans les districts "Rhin" et "Meuse et Sambre"
898 Ko
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