Responsabilités

Afin d'assurer la plus large information du public, l'Agence de l'eau Rhin-Meuse diffuse des informations et données en provenance de nombreuses sources extérieures.

L'Agence de l'eau Rhin-Meuse apporte le plus grand soin dans le traitement des informations qu'elle diffuse sur son site, et à la vérification de l'intégrité des données fournies. Toutefois, du fait de la diversité des sources d'informations et de l'impossibilité d'en contrôler le contenu, l'Agence de l'eau Rhin-Meuse ne saurait garantir que les informations fournies sont exemptes d'erreurs ou d'inexactitudes, non plus que l'exhaustivité, l'actualité ou la complétude de ces données. Par ailleurs, du fait de la spécificité du réseau internet, l'Agence de l'eau Rhin-Meuse ne saurait garantir la disponibilité et le temps d'accès à son site web.

Enfin, vous reconnaissez être seul responsable de toute atteinte, de quelque nature que ce soit, que vous pourriez porter aux données et/ou informations diffusées sur le site de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse."


Editeur / renseignements éditeur

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Chef de projet et rédacteur en chef : Dominique Frechin, déléguée à la communication externe, chef du département communication externe / documentation (frechin@eau-rhin-meuse.fr)
Création et réalisation : zapata-interactive
Contributions: IMexpert; 2st; CBC Communication

Conformément à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée et relative à la liberté de communication, le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de Monsieur le Procureur de la République du Tribunal de grande instance de Metz.    

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Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir du site Web de l’agence de l’eau a fait l’objet d’une demande auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés délivré le 10/01/99 sous le numéro 618867, lequel avis a fait l’objet d’une décision réglementaire en date du 18 mars 1999 et publié au Bulletin Officiel de la Moselle - Recueil des actes administratifs en date du 30 avril 1999.

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Crédits photographiques et illustrations

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