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Conférence des élus sur l’assainissement non collectif
26 octobre 2011
 Les 26 et 27 octobre ont eu lieu à Metz les 8èmes assises nationales de l’assainissement non collectif. A cette occasion, l'agence de l'eau Rhin-Meuse et le conseil général de Moselle ont organisé une soirée spécialement dédiée aux élus. 300 personnes étaient présentes.
Les points abordés ont permis de présenter :
- Les bases réglementaires de l’assainissement non collectif : obligation des communes, des particuliers, zonage d’assainissement
- La création et la gestion d’un SPANC (Service Public de l’Assainissement Non Collectif)
- Les opérations de réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif.
La conférence s’est terminée par une intervention de Fernand Hamant, Maire de Pévange (57) qui a présenté l’opération de réhabilitation en cours sur sa commune.
Télécharger les documents et présentations de la soirée
1- Les présentations
2- Les documents
3- Le portail sur l'assainissement non collectif
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