Organisation des services de l'agence de l'eau

Près de 200 personnes réparties en 11 services ou directions travaillent à l'agence de l'eau Rhin-Meuse.
Accédez ci-dessous à la description des missions de chacun d'eux. 


En date du 08/02/2017

La direction des ressources humaines

La direction des ressources humaines propose et met en œuvre la politique de gestion des ressources humaines de l'établissement. A cette fin, elle  assure la paie, la gestion administrative et statutaire du personnel ainsi que la politique sociale de l'établissement, propose et met en œuvre  la politique de gestion des emplois, des effectifs et des compétences.

Elle anime et coordonne le dialogue social avec les organisations syndicales.

Elle assure une fonction de conseil et d’expertise auprès de l’ensemble des services de l’agence de l’eau, avec qui, elle propose et met en œuvre le plan annuel de formation.

Elle organise les recrutements et participe à l’amélioration des conditions de travail.

Votre contact à la direction des ressources humaines :

La direction des systèmes d’information

La direction des systèmes d’information définit et met en œuvre les systèmes d'information destinés au pilotage et à la gestion des différentes activités de l’agence de l'eau. Elle propose, met en place et gère les moyens techniques nécessaires aux systèmes d'information et planifie leur évolution dans le cadre d'un schéma directeur.

La direction des systèmes d’information se compose de deux services : un service « administration des données, études et décisionnel » et d’un service « intégration, production et exploitation ».

Votre contact à la direction des systèmes d'information :

La délégation à la commande publique et aux moyens généraux

La délégation à la commande publique et aux moyens généraux a pour missions d’assurer la maintenance du patrimoine, d’assister et conseiller la direction générale et l’ensemble des services de l’agence de l'eau dans l’utilisation des procédures réglementaires de l’achat public et le respect du code des marchés publics.

Votre contact à la délégation à la commande publique et aux moyens généraux :

La direction de la planification

La direction de la planification et de la programmation conduit l’élaboration et le suivi des documents de planification (schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, SDAGE) en application de la directive cadre sur l’eau.

Elle est chargée d’élaborer et mettre en oeuvre les missions de l’agence de l’eau en termes de planification et de connaissance des milieux aquatiques. Elle est également chargée du pilotage général de l’élaboration, de l’actualisation et du suivi du programme pluriannuel d’intervention.

Elle assure la mise en place et l’exploitation des réseaux de surveillance de la qualité des eaux de surface et souterraines, requis au niveau national et européen et le cas échéant, pour des besoins locaux.

Elle coordonne, en liaison avec la Délégation de bassin, la participation aux travaux des trois commissions internationales (Rhin, Meuse et Moselle-Sarre).

Votre contact à la direction de la planification et de la programmation :

La direction des redevances et des finances

La direction des redevances et des finances établit  les  redevances perçues par l’agence de l’eau en application du principe de prévention et de réparation des dommages à l’environnement.
Elle réalise le suivi du fonctionnement de l’ensemble des ouvrages épuratoires du bassin Rhin-Meuse.
Elle effectue le pilotage budgétaire et financier de l’établissement.

La direction se compose de deux services :
- un service « finances » en charge de l’élaboration et du suivi de l’exécution budgétaire, de la tenue de la comptabilité du programme pluriannuel  d’intervention et de la comptabilité des autorisations d’engagement,
- un service « redevances et primes » chargé à la fois :
    -> d’établir, d’émettre les redevances instituées par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques
    -> de collecter et exploiter les données issues l’autosurveillance des ouvrages d’épuration (tout type confondu) afin d’instruire les primes de résultats en assainissement collectif et de sécuriser les assiettes redevances.


Votre contact à la direction des redevances et des usages de l'eau :

La direction des politiques d’intervention

La direction des politiques d’intervention est chargée d’élaborer et d’animer l’ensemble des politiques d’intervention. Sont ainsi dans le champ de compétences de la direction, les interventions dans les domaines de la lutte contre les pollutions d’origine domestique et générées par les activités économiques agricoles, non agricoles et assimilées, de la protection et de la gestion des ressources en eau utilisées pour l’alimentation en eau potable et les activités économiques, de la préservation et la restauration des milieux aquatiques et des zones humides, de la mise en œuvre des schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE). Elle est également chargée de la déclinaison dans les politiques d’intervention des enjeux du développement durable et de l’innovation.

Elle assure, notamment à travers la coordination des études de recherche et de développement, un rôle de veille et de prospective sur les enjeux environnementaux et de santé publique environnementale.

La direction des politiques d’intervention se compose de deux services : un service « milieux et agriculture » et un service « industries et collectivités ». Deux missions sont directement rattachées au directeur de département : une mission « observatoire des coûts » et une mission « recherche, développement et innovation ».

Votre contact à la direction des politiques d’intervention  :

La direction des aides et de l’action territoriale

La direction des aides et de l’action territoriale est chargée de la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’agence de l’eau en matière d’aides auprès de l’ensemble des acteurs de son territoire d’intervention (collectivités, industriels, agriculteurs, associations, chambres consulaires…) pour l’accompagnement de leurs projets.

Avec trois services :
- un service « Moselle Amont et Meuse », couvrant les départements 08, 52, 55 et 88,
- un service « Moselle Aval et Sarre », couvrant les départements 54 et 57,
- un service « Rhin supérieur et Ill », couvrant les départements 67 et 68.

La direction des aides et de l'action territoriale est en charge de faire émerger les actions prioritaires, et orienter le cas échéant les projets soumis à l’agence de l’eau. Impliquée dans l’approche territoriale, elle construit et porte différents partenariats permettant de définir des stratégies concertées et d’inscrire des actions dans la durée.
Au quotidien, la direction des aides et de l’action territoriale assure l’instruction des demandes d’aide et le suivi technique des dossiers aidés jusqu’à leur clôture.

Elle contribue, notamment en lien avec les services de l’État, à l’identification des cibles/actions locales prioritaires à mettre en œuvre pour l’atteinte des objectifs environnementaux fixés.

Directrice adjointe

    • Corinne Pelouin-Hadrane

Votre contact au service territorial Moselle Amont et Meuse (dpts 08, 52, 55, 88) :

Votre contact au service territorial Moselle Aval et Sarre (dpts 54 et 57) :

Votre contact au service territorial Rhin supérieur et Ill (dpts 67 et 68) :

La délégation à l’évaluation, au contrôle et à l’appui à la stratégie

La délégation à l’évaluation, au contrôle et à l’appui à la stratégie a vocation à organiser la production des outils et données d’appui au pilotage de l’établissement et du programme d’intervention.
Elle contribue, notamment au moyen de l’évaluation, à inspirer, à structurer et à décliner la stratégie de l’établissement au sein de ses différentes activités, à y promouvoir le développement durable, à en assurer les réalisations et à en rendre compte par le biais d’instruments de pilotage et de dispositifs de rapportage.

Elle veille par ailleurs à maîtriser les risques liés aux activités de l’établissement et à optimiser le fonctionnement de son organisation, à assurer un niveau de productions et de services de qualité dans le cadre d’une démarche continue d’amélioration de ses performances.
Elle est également chargée du pilotage général de l’élaboration, de l’actualisation et du suivi du programme.

Votre contact à la délégation à l’évaluation, au contrôle et à l’appui à la stratégie :

La délégation à la communication

La délégation à la communication concourt aux enjeux de l’établissement en matière de porté à connaissance, de mise à disposition, de transparence et de communication vis-à-vis des partenaires de l’agence de l’eau et du public. Elle concourt également au développement d'une politique interne d'information et de communication. A ce titre, elle propose et met en oeuvre une stratégie globale de communication de l'établissement dans le cadre des missions de celui-ci et de ses axes stratégiques.
Pour cela, la délégation organise et produit les outils et vecteurs d’information, de diffusion et de valorisation des actions et des politiques de l’agence de l’eau (publications, événements, relations presse, sites internet,…).
Elle met en œuvre la stratégie de communication des instances de bassin pour l’information, la participation et la consultation du public au sens de la directive cadre sur l’eau.

Elle a la responsabilité des actions d’éducation à l’environnement. Elle met à disposition, dans le cadre de sa mission de service public, les ressources informationnelles.

Votre contact à la délégation à la communication :

La délégation aux relations institutionnelles

La délégation aux relations institutionnelles gère la coopération internationale de l'agence de l'eau que ce soit au titre des actions de solidarité ou de la coopération institutionnelle.

L'agence comptable

L'agence comptable regroupe les activités de contrôle de la régularité des dossiers d’aides, assure la tenue du compte bancaire de l’établissement et effectue le maniement des fonds et des valeurs. Elle est en charge du recouvrement des produits,  tient  la comptabilité générale et la comptabilité budgétaire des crédits de paiement et des recettes,  assure le recouvrement des produits, élabore le compte financier de l’établissement. Elle comporte également un service facturier en charge de centraliser et liquider les factures hors aides accordées.

L’agent comptable est directement rattaché au Directeur général, et assure de manière indépendante l’ensemble des activités liées au dénouement comptable. Il assure l’interface entre ses services et les services de l’ordonnateur.